La procédure est appliquée par l'Opérateur d'Archivage ou le Service d'Archives.
L'action de gel d'une ou de plusieurs archives s'effectue via l'écran de Gestion (Maarch RM) ou de Registre (Maarch RM AP
). L'utilisateur habilité effectue une recherche pour afficher la liste de résultats qui lui convient.
Il a la possibilité de cocher plusieurs archives pour se référer au menu Actions
principal, ou d'agir sur une seule archive en allant sur le menu Actions
spécifique à la ligne de l'archive.
En cliquant sur Geler
, il ouvre la modale de validation du gel. Il devra inscrire un commentaire, et pourra indiquer un identifiant d'action.
L'application affiche un message indiquant le résultat de l'opération, en bleu en cas de succès, en rouge si l'une ou plusieurs des archives ne peut être gelée.
Un événement de type Gel est créé dans le journal du cycle de vie de l'archive, et un bordereau de notification de modification est généré.