Demande de restitution AP
La recherche d’archives se fait via le Registre. Différents critères de recherche sont disponibles selon le domaine fonctionnel et le plan de classement.
Le résultat de la recherche est une liste des archives correspondant aux critères de recherche, où sont affichées diverses métadonnées descriptives caractéristiques, par exemple:
- l’intitulé de l’archive ;
- le Service producteur ;
- la date ou les dates extrêmes de l’archive ;
- le statut de l’archive ;
- la référence du document fournie par le producteur.
Le Service Producteur effectue une demande de restitution en cliquant sur le menu Actions de l'archive, et en choisissant Demander la restitution. Pour une demande de restitution par lot, il cochera les différentes archives souhaitées dans la liste des résultats et sélectionnera Demander la restitution dans le menu Actions au-dessus de la liste.
Il inscrit éventuellement un identifiant de message, et note un commentaire explicatif obligatoire.
Sa demande est envoyée au Service d'Archives lorsqu'il la valide. Dans l'Historique de restitution, le statut du message est Envoyé, et le statut de l'archive est En cours de restitution.
Il peut consulter ses demandes de restitution émises dans l'Historique de restitution (voir documentation correspondante).