Modification de la règle de communicabilité

L'utilisateur habilité a la possibilité de modifier la règle de communicabilité apppliquée sur une ou plusieurs archives. Cette modification ne modifie donc pas la règle en elle-même, mais uniquement le choix de la règle appliquée à l'archive, et celui de la date de départ de calcul.

Il accède à la modification via la Gestion pour Maarch RM, ou le Registre pour Maarch RM AP. En faisant une recherche sur les archives qu'il va modifier, il accède à la liste souhaitée et, dans le menu Actions, clique sur Modifier la règle de communicabilité.

La cote et le nom de l'archive sont indiquées en en-tête. On modifie la Date de départ du calcul et le Code de la règle. Pour Maarch RM AP, l'utilisateur devra motiver sa modification d'un commentaire.

En cliquant sur OK, l'utilisateur valide la modification de la règle de communicabilité de l'archive. Il verra dans le détail de l'archive la nouvelle règle de communicabilité appliquée.

La gestion des règles de communicabilité fait l'objet d'une documentation spécifique (Procédures d'exploitation > Gestion archivistique > Règles de communicabilité).