Introduction
Procédures d'exploitation - utilisateur
Versement : généralités
Accès
Restitution AP
Élimination
Transfert pour archivage définitif AP
Déclenchement du transfert AP
Téléchargement du paquet AP
Acquittement par le Service d'Archives définitives AP
Validation et destruction par le Service d'Archives intermédiaires AP
Historique de transferts AP
Traçabilité
Conservation
Procédures d'exploitation - administrateur
Configuration
Documentation API
Annexes
Acquittement par le Service d'Archives définitives AP
Lorsque le paquet a été téléchargé et vérifié par le service destinataire, le Service d’Archives définitives peut choisir deux actions :
- Acquitter : le transfert de l’Archive est accepté par le Service d’Archives, l’opération peut continuer. Le statut de l’Archive passe à Transférée ;
- Rejeter : le transfert de l’Archive est refusé par le Service d’Archives, l’opération ne peut continuer. Le statut de l’Archive revient à Conservée, le Service Versant (Service d'Archives intermédiaires) peut consulter le détail refus dans l’Historique des transferts.
